Politique de confidentialité / Conditions générales de vente
Politique de confidentialité
En vous inscrivant et en utilisant ce site web d’adhésion, vous acceptez les présentes conditions générales de vente et la politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), ainsi qu’aux mises à jour marketing nécessaires au fonctionnement du service.
Veuillez lire attentivement les informations ci-dessous et faire défiler la page jusqu’en bas pour accepter notre politique de confidentialité et nos conditions générales.
1. Responsable du traitement
Performance Academy
1 rue Poincaré – 66510 Saint-Hippolyte
Emails :
2. Quelles données personnelles collectons-nous ?
Nous pouvons être amenés à collecter les données personnelles suivantes :
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Informations de contact : nom, profession, identité de votre enfant (dans le cadre des stages techniques), adresse postale (personnelle ou professionnelle), numéro de téléphone (fixe ou mobile), adresse e-mail.
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Données de paiement : informations nécessaires au traitement des paiements et à la prévention de la fraude (numéro de carte bancaire, code de sécurité, informations de facturation).
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Informations complémentaires : instructions données, paiements effectués, demandes, projets, communications avec Performance Academy.
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Identifiants de connexion : identifiant et mot de passe pour accéder au site de Coerver Coaching® France / Performance Academy.
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Sources publiques : données accessibles publiquement, bases de données d’intégrité, agences de crédit.
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Activité numérique : données collectées via nos sites web (www.coerver-france.fr), courriels, réseaux sociaux, presse, et autres supports de communication.
3. Fourniture volontaire des données
La fourniture de vos données personnelles est en général volontaire. Le refus de fournir certaines données peut cependant restreindre l’accès à certains services ou fonctionnalités.
4. Finalités du traitement
Nous traitons vos données personnelles de manière légale, loyale et transparente, pour les finalités suivantes :
a. Finalités contractuelles et de service :
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Gestion et administration de vos commandes, paiements, factures, assistance, inscriptions à nos événements (stages, formations, etc.).
b. Finalités marketing (avec consentement explicite) :
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Communication via les canaux que vous avez autorisés.
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Enquêtes clients, campagnes publicitaires, études de marché, jeux concours, événements promotionnels.
Vous pouvez vous désinscrire à tout moment des communications marketing en envoyant un email à : coerverfrance@outlook.fr
5. Fondements juridiques du traitement
Nous utilisons vos données personnelles sur les bases légales suivantes :
-
Intérêt légitime : pour la gestion de nos activités, à condition que cela ne porte pas atteinte à vos droits.
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Consentement : si vous nous avez donné une autorisation explicite pour certains usages (ex : marketing).
6. Destinataires des données
Vos données personnelles peuvent être partagées avec :
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Notre personnel, comptables, juristes, développeurs web, consultants (au sein de l’UE).
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Les franchisés / licenciés Coerver Coaching®.
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Prestataires de services en charge de la sécurité, de la prévention de la fraude, des paiements, ou du contrôle du blanchiment.
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Toute partie à qui nous transférons nos droits ou obligations.
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Autorités légales, tribunaux, avocats, en cas de litige ou d’obligation légale.
Aucune donnée ne sera transmise à des tiers sans votre consentement, sauf exigence légale ou nécessité de protection contre des activités frauduleuses ou illégales.
7. Données concernant des tiers
Si vous nous transmettez des informations concernant un tiers, vous devez vous assurer :
-
Que vous avez leur autorisation légale pour le faire.
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Qu’ils sont informés des conditions de cette politique de confidentialité (identité du responsable, finalités du traitement, droits, etc.).
8. Stockage et sécurité des données
Nous stockons vos données personnelles de manière sécurisée :
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Sur des serveurs en ligne sécurisés et disques durs locaux sécurisés.
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Dans un espace membres sécurisé.
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Via notre hébergeur web.
Mise à jour des données personnelles
Si l’une des données personnelles que vous nous avez fournies devait changer (ex. : adresse e-mail), ou si vous souhaitez être retiré de notre base de données, il vous suffit d’en faire la demande par e-mail à l’adresse suivante : contact@coerver-france.fr.
Performance Academy et ses collaborateurs ne sauraient être tenus responsables des conséquences liées à des données personnelles inexactes, non authentiques ou incomplètes que vous nous auriez communiquées.
Durée de conservation des données
Vos données personnelles sont conservées sans limite de durée sauf dans les cas suivants :
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Vous retirez votre consentement.
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Nous ne sommes plus légalement autorisés à conserver ces données.
Nous conservons en particulier vos données si cela s’avère nécessaire pour permettre à Performance Academy d’exercer ou de défendre ses droits en justice, et ce, jusqu’à expiration des délais de prescription ou résolution définitive des litiges.
Candidatures : traitement des données
Les candidatures reçues (via e-mail ou formulaire de contact sur notre site) sont traitées électroniquement. En cas de conclusion d’un contrat, les données du candidat sont conservées à des fins d’exécution contractuelle dans le respect des obligations légales.
Cookies
Notre site internet utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers enregistrés sur votre appareil (ordinateur, smartphone, tablette…) lors de votre navigation.
Finalités des cookies :
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Cookies de session : facilitent la navigation ; ils sont supprimés automatiquement à la fermeture du site.
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Cookies temporaires : permettent de mémoriser vos préférences pour vos visites futures.
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Cookies analytiques : à des fins statistiques et d’optimisation de notre offre en ligne.
Le traitement des données issues des cookies repose sur notre intérêt légitime au sens de l’article 6(1)(f) du RGPD.
Gestion des cookies :
La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies. Vous pouvez les désactiver ou être averti avant leur enregistrement via les paramètres de votre navigateur. Notez que la désactivation des cookies peut limiter certaines fonctionnalités du site.
Google Analytics
Nous utilisons Google Analytics (Google Inc., 1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, États-Unis) pour analyser la navigation sur notre site.
Les données collectées comprennent :
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Type et version du navigateur
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Système d’exploitation
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URL de provenance
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Adresse IP anonymisée (via masquage IP)
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Heure de la requête serveur
Les informations sont transférées à un serveur de Google aux États-Unis. Elles servent à établir des rapports sur l’activité du site et à améliorer sa présentation.
Google peut transférer ces données à des tiers lorsque la loi l’exige ou pour traitement pour son compte. Google est certifié Privacy Shield et garantit un niveau de protection adéquat.
Désactivation de Google Analytics :
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Par navigateur : Téléchargez le module complémentaire ici
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Pour mobile : Utilisez ce lien (cookie opt-out spécifique à l’appareil et au navigateur).
Plus d’informations : Centre d’aide Google Analytics
Pixel de conversion Facebook / Facebook Custom Audiences
Nous utilisons les technologies suivantes de Facebook Inc. (1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA) :
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Pixel de conversion : mesure l’efficacité de nos publicités Facebook, à travers des données statistiques anonymes (pas de données personnelles transmises).
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Audiences personnalisées : permet d’afficher des publicités ciblées sur Facebook aux visiteurs de notre site, via une balise de remarketing.
En visitant notre site, une connexion est établie avec les serveurs de Facebook, qui associent votre visite à votre compte Facebook (si vous êtes connecté).
Désactivation :
Pour désactiver le pixel Facebook, vous pouvez enregistrer un cookie d’opt-out ici.
Plus d’informations : Politique de confidentialité Facebook
Modes de paiement
Nous proposons plusieurs modes de paiement, impliquant le traitement de données à caractère personnel. Le fondement juridique de ce traitement repose sur l’article 6, alinéa 1, phrase 1, lettres a) et f) du RGPD.
Vos droits
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez notamment des droits suivants :
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Obtenir une copie des données personnelles que nous détenons à votre sujet ;
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Faire rectifier toute donnée inexacte ;
-
Vous opposer ou limiter le traitement de vos données personnelles.
En cas de préoccupation concernant l’usage de vos données, vous avez également la possibilité d’introduire une réclamation.
Pour exercer ces droits, veuillez envoyer un courriel à l’adresse suivante : contact@coerver-france.fr. Performance Academy pourra vous demander un justificatif d’identité valide afin de respecter ses obligations légales et prévenir toute divulgation non autorisée.
Nous nous engageons à traiter toutes les demandes ou réclamations dans les meilleurs délais. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir l’autorité de protection des données compétente.
Mises à jour de cette politique de confidentialité
La présente politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois le 23 mai 2025. Nous nous réservons le droit de la modifier à tout moment, afin de nous conformer aux évolutions légales ou réglementaires. Les modifications prendront effet dès leur publication sur ce site web.
Conditions générales de vente
1. Réservation des stages techniques / formations pour éducateurs
L’inscription aux stages ou formations se fait directement sur notre site. À cette occasion, nous recueillons certaines données personnelles (nom, civilité, adresse, e-mail, adresse de facturation et mode de paiement) nécessaires à la gestion du contrat. Le traitement de ces données repose sur l’article 6, alinéa 1, phrase 1, lettre b) du RGPD.
Nous collectons également des informations sur l’état de santé du participant, afin de prendre en compte d’éventuelles allergies ou besoins spécifiques durant le stage. Ce traitement repose sur le consentement du participant (article 6, alinéa 1, lettre a) du RGPD).
2. Inscriptions
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Le site internet du prestataire constitue une invitation non contraignante à conclure un contrat. En validant sa commande, le client soumet une offre ferme. Toute modification ultérieure de commande entraîne des frais de traitement de 50,00 €.
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L’inscription implique l’acceptation des présentes conditions générales. Les inscriptions sont traitées par ordre de réception.
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Le prestataire peut accepter l’offre dans un délai de trois jours ouvrables via une confirmation d’inscription. En cas de refus (ex. : nombre de participants atteint), le client en sera informé par e-mail.
3. Paiement et retard
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Le règlement des frais de participation s’effectue avant le début de la session, par virement bancaire ou via les services de Stripe / PayPal, selon les tarifs en vigueur au moment de l’inscription.
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La participation au stage est conditionnée au paiement intégral du montant dû.
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En cas de retard de paiement, des intérêts de retard de 5 % au-dessus du taux directeur de la BCE pourront être exigés. En cas de préjudice supérieur, le prestataire se réserve le droit d’en demander la réparation, sauf preuve contraire du client.
4. Annulation et maladie
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Toute annulation sans frais après confirmation du contrat est exclue. En cas de non-participation, le montant total reste dû, déduction faite des frais économisés.
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Tout programme entamé est dû dans son intégralité.
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Les départs volontaires ou exclusions pour non-respect du règlement ne donnent lieu à aucun remboursement.
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En cas d’annulation à moins de 10 jours du début du stage, 50 % du montant total est retenu.
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En cas de force majeure (ex. : décision administrative liée à une crise sanitaire), les sommes déjà versées seront intégralement remboursées, sans indemnité supplémentaire.
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En cas de maladie avérée, le client peut annuler son inscription à condition :
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d’avoir souscrit une assurance annulation lors de l’inscription,
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de fournir un certificat médical.
L’original doit être adressé au siège. Aucun remboursement ne sera accordé pour une interruption de stage due à une blessure ou maladie en cours de session.
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Cette clause n’affecte pas les dispositions relatives à la résiliation pour motif légitime et impérieux.
5. Annulation par le prestataire et modifications
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Le prestataire se réserve le droit d’annuler l’évènement jusqu’à 3 jours avant le début du stage, si le nombre minimal de participants (20 inscrits) n’est pas atteint, ou en cas d’événement imprévu (maladie de l’intervenant, force majeure). Les participants seront immédiatement informés.
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En cas d’annulation, les sommes déjà versées seront remboursées. Aucune indemnisation supplémentaire ne pourra être réclamée, sauf en cas de faute lourde ou intentionnelle du prestataire.
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La non-utilisation de certains équipements ou moyens d’entraînement ne donne droit à aucun remboursement.
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Le prestataire peut adapter le contenu, la méthodologie ou les intervenants si cela ne porte pas atteinte de manière significative à la qualité de la session. Aucun dédommagement ne sera accordé dans ce cas.
6. Obligations du participant
(1) Pendant le cours, le participant s’engage à respecter les consignes données par les collaborateurs du prestataire ainsi qu’à observer les règles du camp. En cas de manquement volontaire à ces consignes, entraînant un risque pour la sécurité des participants ou perturbant gravement le bon déroulement du stage, le participant pourra être exclu de la poursuite de sa participation.
(2) Dans ce cas, aucun remboursement des frais engagés ne sera accordé. Dès l’exclusion prononcée, le responsable légal du participant devra venir le chercher sans délai.
7. État de santé du participant
(1) Les participants doivent impérativement être couverts par une assurance maladie et une assurance responsabilité civile. Pour les mineurs, ces assurances relèvent de la responsabilité de leurs représentants légaux. La souscription à toute autre assurance reste facultative. Par ailleurs, pour participer au stage, le participant doit être en bonne santé physique, apte à la pratique sportive, exempt de maladie contagieuse et à jour de sa vaccination antitétanique.
(2) Toute prise de médicaments ou allergies importantes doivent être communiquées par écrit au prestataire avant le début du stage.
(3) En cas de blessure légère survenant pendant le stage, le responsable légal autorise le personnel encadrant du prestataire à prendre en charge le participant.
(4) En cas de maladie ou de blessure nécessitant une intervention médicale ou un transport, le client autorise l’école de football à effectuer toutes les démarches utiles pour assurer un traitement sûr et approprié ainsi que le retour du participant à son domicile. Les frais liés aux soins médicaux d’urgence seront à la charge du client. Pour garantir la sécurité de tous, toute inscription incomplète ne sera pas validée.
Contactez-nous
E-mail : coerverfrance@outlook.fr
Les données personnelles collectées via ce site web ou par le biais des adresses e-mail associées à Coerver Coaching® France / Performance Academy seront utilisées uniquement pour le traitement des commandes, la gestion des demandes et autres finalités décrites dans notre politique de confidentialité.